MENTIONS LÉGALES
Dernière mise à jour : 20 octobre 2026
1. Éditeur du site
Le présent site internet, accessible à l’adresse hlouwadjerba.com, est édité par :
- Nom commercial : Pâtisserie Hlouwa Djerba
- Nom et prénom : FERJANI YOSR
- Forme juridique : Personne Physique
- Adresse du siège ou de l’établissement : Rue du dispensaire, Houmt Souk Djerba
- Ville : Houmt Souk, Tunisie
- Matricule fiscal : 1669474B/A/C/000
- Numéro d’inscription au Registre National des Entreprises (RNE) : 1669474B
- Téléphone : +216 31 443 043
- Adresse e-mail : contact@hlouwadjerba.com
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est :
FERJANI Khaled
Il est responsable de la publication des contenus diffusés sur le site, dans les limites prévues par la législation applicable.
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
- Nom de l’hébergeur : OVH Tunisie
- Adresse : R6QM+3WH, Pass. du la Malawi, Tunis
- Site internet : www.ovhcloud.com/fr-tn
- Contact : +216 71 966 044
4. Objet du site
Le site a pour objet de présenter les produits et services proposés par Pâtisserie Hlouwa Djerba, de permettre aux visiteurs de consulter les informations disponibles et, le cas échéant, d’effectuer des commandes en ligne.
Les caractéristiques des produits, les prix, les conditions de commande, les modalités de paiement et les conditions de livraison sont précisés sur les pages concernées du site.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, photographies, logos, marques, illustrations, graphismes et éléments de mise en page, est protégé par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf autorisation préalable du titulaire des droits ou exception prévue par la loi, toute reproduction, représentation, modification, publication ou exploitation de ces éléments, en tout ou en partie, est interdite.
Toute demande d’autorisation peut être adressée à : contact@hlouwadjerba.com
6. Responsabilité
Nous nous efforçons de fournir des informations exactes et actualisées sur notre site. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent exceptionnellement survenir.
Nous nous réservons le droit de modifier les contenus du site à tout moment afin de les actualiser ou de les améliorer.
L’accès au site peut être temporairement interrompu pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou de difficultés techniques.
Aucune disposition de ces mentions légales ne saurait exclure une responsabilité lorsque la législation applicable ne permet pas une telle exclusion.
7. Données personnelles
Les données personnelles susceptibles d’être collectées lors de la navigation, de l’utilisation du formulaire de contact ou du passage d’une commande sont traitées conformément à la législation tunisienne applicable en matière de protection des données personnelles.
Pour connaître les catégories de données collectées, les finalités de leur traitement, les durées de conservation et les modalités d’exercice de vos droits, veuillez consulter notre Politique de confidentialité :
https://hlouwadjerba.com/politique-de-confidentialites/
8. Cookies
Le site peut utiliser des cookies et des technologies similaires nécessaires à son fonctionnement ou destinés à améliorer l’expérience utilisateur et à mesurer la fréquentation.
Les modalités d’utilisation et de gestion de ces technologies sont détaillées dans notre politique de confidentialité ou dans notre dispositif de gestion des cookies, lorsqu’il est disponible.
9. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites internet externes.
Nous ne sommes pas responsables du contenu, de la disponibilité ou des pratiques de confidentialité de ces sites tiers.
La création de liens vers notre site peut être soumise à autorisation lorsqu’elle porte atteinte aux droits de l’entreprise ou contrevient à la législation applicable.
10. Conditions générales d’utilisation et de vente
L’utilisation du site et les commandes en ligne sont également soumises à nos Conditions Générales d’Utilisation et de Vente, consultables à l’adresse suivante :
https://hlouwadjerba.com/termes-et-conditions/
Nous invitons les visiteurs et les clients à consulter ces conditions avant d’utiliser les services proposés sur le site.
11. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit tunisien.
Tout différend relatif à l’utilisation du site sera traité conformément à la législation applicable et soumis, le cas échéant, aux autorités ou juridictions tunisiennes compétentes.
12. Contact
Pour toute question concernant le site ou les présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :
- Entreprise : Pâtisserie Hlouwa Djerba
- Adresse : Rue du dispensaire, Houmt Souk Djerba
- Téléphone : +216 31 443 043
- E-mail : contact@hlouwadjerba.com